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Tout savoir sur la compliance bancaire

Tout savoir sur la compliance bancaire

La compliance bancaire, en français la conformité bancaire, a pour but de protéger les institutions financières contre un usage de celle-ci par des terroristes ou des criminels.

La compliance bancaire a beaucoup évolué il faut pour cela prendre en compte les lois contre le blanchiment d’argent et les évolutions nombreuses de celle-ci au cours des dernières années.

Une évolution drastique ces derniers mois

Pour lutter contre le financement terroriste et le blanchiment d’argent par des organisations criminelles, il a été édicté des règles simples qui ont ensuite évolué de manière très claire sur des notions de fiscalité, d’évasion fiscale et de blanchiment d’évasion fiscale.

La compliance bancaire qui au départ luttait contre des terroristes et des criminels doit maintenant en plus de ce travail demandeur prendre en compte la situation fiscale des détenteurs de comptes bancaires et s’assurer que l’institution financière ne favorise pas directement ou indirectement l’évasion fiscale.

Afin de ne pas être trop technique quant aux obligations, régulations, lois et implémentations qui seront différentes selon les pays et les institutions financières, il convient de simplifier le propos et d’expliquer en quoi elles vous concernent vous qui êtes un entrepreneur ou un individu désirant ouvrir un compte bancaire et de le maintenir en opération.

Connaitre le bénéficiaire économique

L’identification du bénéficiaire économique est la première et la plus importante raison d’être des lois de lutte contre le blanchiment et donc également de la compliance bancaire, il s’agit d’une manière très simple d’identifier l’identité précise du bénéficiaire économique d’un compte bancaire.

Une deuxième notion qui jusqu’à maintenant n’était pas très importante mais qui va devenir essentielle dans les mois et années à venir est la notion de pays de résidence, en effet le pays de résidence défini la résidence fiscale du bénéficiaire économique du compte c’est donc  également en direction de ce pays que les échanges automatiques d’informations financières vont être destinés.

Or il convient de préciser que la compliance bancaire peut avoir des problèmes importants pour définir le pays de résidence du bénéficiaire économique d’un compte, le propriétaire d’un compte bancaire n’habite pas toujours dans le pays qui a émis son passeport et il faut donc obtenir des documents afin de pouvoir définir la résidence fiscale du propriétaire du compte.

Secret bancaire et vie privée

Il n’est pas encore prévu que les banques demandent aux détenteurs de comptes bancaires une copie de leur déclaration d’impôts, avec l’évolution des lois et des régulations il serait très vraisemblable que ça devienne le cas mais encore faudra-t-il trouver une solution pour garantir le secret des données et la protection de la vie privée.

De nombreuses personnes, plus nombreuses que l’on pourrait le croire, ont une résidence fiscale difficile à identifier car ils peuvent avoir une résidence et un intérêt familial dans un pays et l’ensemble des affaires dans un autre pays , où alors ils peuvent avoir une double résidence fiscale, beaucoup de cas de figure vont donc poser problèmes.

Le reste du travail de compliance bancaire consiste à s’assurer que la banque ne peut pas être utilisée pour recevoir ou transmettre ou tout simplement garder en ces comptes des avoirs provenant d’activités délictuelles et criminelles. Dans beaucoup de pays il devient particulièrement difficile d’ouvrir un compte bancaire car la banque va demander de nombreuses explications et documents quant à l’activité développée par le bénéficiaire économique du compte afin de s’assurer que celui-ci est , permettez-nous l’expression, du bon côté de la barrière.

La compliance bancaire est difficile mais indispensable

La compliance bancaire de Hong Kong est considéré par de nombreuses personnes comme extrêmement difficile, nous avons effectivement constaté qu’en moins de deux ans le nombre de documents demandés pour l’ouverture d’un compte bancaire Hong Kong est passé de deux à plus d’une vingtaine. Ceci doit être également accompagné de nombreuses explications et de vérifications avant que votre introducteur bancaire puisse présenter votre dossier de conformité bancaire à Hong Kong.

La compliance bancaire de Hong Kong, qui peut être qualifiée de dure mais juste ,à l’inconvénient de demander beaucoup de temps, que ce ne soit avant le rendez-vous avec la banque au niveau des échanges du client et de son introducteur bancaire mais également après l’ouverture car les services de compliance bancaire à Hong Kong sont en sous-effectif chronique ce malgré l’engagement de plus de 6000 personnes sur ces dernières années.

Il faut donc s’attendre un délai de deux à trois semaines avant de voir un compte bancaire ouvert. Cette lenteur d’opérations va se propager ou existe déjà de par le monde. Une règle de la lutte contre le blanchiment est de toujours pour une institution financière de prendre le niveau d’exigence le plus élevé sur l’ensemble de ses succursales dans le monde même si dans certaines juridictions les demandes sont moins élaborées.

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